Brigitte Arnould

De: Brigitte ARNOULD
Objet:
pour l'accès à inspecteur général du développement durable établi
au titre de l'année 2016, les inspecteurs de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Développement durable établi"
DEVK1705861A(source BODD)
promotion
10 Avril 201710/04/2017
De: Brigitte ARNOULD
inspectrice de l'administration du développement durable (tour 2)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
JORFTEXT000034317192(source JORF)
nomination
31 Mars 201731/03/2017
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
inspectrices de l'administration du développement durable
par la voie du concours sur titres
au titre de l'année 2010
JORFTEXT000023589461(source JORF)
nomination
16 Février 201116/02/2011
De: Brigitte Arnould
chargée de mission au service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
haut fonctionnaire chargé du développement durable pour le ministère du tourisme
Remplace:Mme Chantal Merchadou
JORFTEXT000000644679(source JORF)
nomination
19 Décembre 200619/12/2006
De: Arnould (Brigitte, Sophie, Lucie)
attachée principale d'administration ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Brigitte Arnould
à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000626681(source JORF)
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Brigitte Arnould
à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000783693(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200429/07/2004
De: Brigitte Arnould
à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 euros, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000232883(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000610177(source JORF)
promotion
23 Octobre 200323/10/2003
De: Brigitte Arnould
à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000777998(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 200306/07/2003
De: Brigitte Arnould
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000235567(source JORF)
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Brigitte Arnould
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000776670(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Brigitte Arnould
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000233529(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994, les personnes ci-après
représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994
JORFTEXT000000365600(source JORF)
désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
président du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
president
JORFTEXT000000365600(source JORF)
désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993
JORFTEXT000000362459(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 1992
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
A. - Au titre de
l'article 19 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000543964(source JORF)
promotion
09 Mars 199309/03/1993
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
A. - Au titre de
l'article 19 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
JORFTEXT000000543963(source JORF)
inscription
09 Mars 199309/03/1993
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991